Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSSET
Société Anonyme de Matériel de Construction

Numéro de dépôt :
8979
Date de dépôt :
19/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUSSET

Déposée le 19 février 1976 par la Société Anonyme (SA) de Matériel de Construction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) de Matériel de Construction domicilié(e) (soc. an.), 21-23, rue des Ardennes, Paris. - France.

La marque SUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SUSSET est expirée depuis le 19 février 1986.

de Matériel de Construction a également déposé les autres marques suivantes : SAMC


Société Anonyme de Matériel de Construction - (soc. an.), 21-23, rue des Ardennes, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitumes;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.